J.O. 303 du 30 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 17 décembre 2004 portant nomination (directions départementales de l'agriculture et de la forêt)

NOR : AGRA0402408A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité et du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 17 décembre 2004, M. Jean-Michel Patry, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Seine-Maritime, est nommé directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Oise à compter du 3 janvier 2005 en remplacement de M. François Cloud, appelé à d'autres fonctions.